La justice et le droit - Philosophie - Terminale S

La justice et le droit - Philosophie - Terminale S

Ce cours de Philosophie, conçu par notre professeur, a pour objectif d’apporter toutes les connaissances nécessaires aux lycéens de terminale S sur le chapitre de « La justice et le droit ».

Document rédigé par un prof La justice et le droit - Philosophie - Terminale S

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I. Introduction

La question de la justice et celle du droit peuvent sembler à priori quelque peu redondantes. Dans les deux cas, on est amené, pour le dire sommairement, à convoquer les notions d’égalité, d’équité, d’éthique, et de bonté.

Un premier éclaircissement opère lorsque l’on rapporte la question de la justice à la légitimité, et celle du droit à la légalité.

La justice correspondrait ainsi au bon sens humain et à sa valeur morale à l’état de nature, quand le droit correspondrait au bon sens humain et à sa valeur morale à l’échelle de l’institution.

Si les deux questions renvoient bel et bien l’une à l’autre, elles engagent toutefois des investigations différentes :

  • La question de justice en appelle à l’essence même de l’être, elle interroge la nature foncièrement bonne ou mauvaise de ce dernier.
  • La question du droit réfléchit aux modalités d’application et de respect de la justice, indépendamment ou en fonction même de la nature humaine, par une instance de pouvoir juridique.

Un second éclaircissement est alors réalisable, à savoir que c’est principalement à partir de l’étude de la notion de justice en philosophie que nous pourrons développer et discuter de celle du droit.

Pour chacune des parties de cette fiche de révision nous nous référerons à un philosophe ayant traité de ces questions, mais également, dans un second temps, à un homme de loi dont l’approche juridique comporte une dimension hautement philosophique.

Le but de cette approche est d’allier à une vision purement théorique une dimension plus pragmatique et pratique de la question du droit et de la justice

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La Vengeance et la Justice Divine poursuivant le Crime, Prud'hon, 1815-1818, Musée de l'hôtel Sandelin

II. La justice est le droit

Dans cette première partie nous nous intéresserons à des penseurs chez qui la question du droit se rabat sur celle de la justice, chez qui l’ordre de la légalité est inscrit dans celui de la légitimité, selon le principe de ce qu’il est convenu d’appeler le droit naturel

1. Platon

Chez Platon (427 av. J.-C – 347 av. J.-C) la question de la justice n’est pas simplement une affaire d’homme, elle concerne l’ordre de la nature elle-même. La justice de la cité n’est alors qu’un microcosme de celle de l’univers.

Ici, les intérêts particuliers doivent s’inscrire dans ceux de l’absolu. L’homme s’arrachant aux plaisirs immédiats du corps rend justice aux prédicats de la nature. C’est sur celles-là que se forge la légitimité des actes du citoyen et celle des lois des gouvernants de la cité.

Cette analogie du citoyen et de la cité n’est pas fortuite. Platon considère en effet que l’âme d’un individu se compose d’autant de parties que la constitution de la cité idéale. Aux éléments de l’intelligence (noûs), du cœur (thumos), et du désir (épithumia) de l’être, correspondent ceux du philosophe roi, du guerrier, et de l’artisan de la cité.

La justice est dans cette perspective une accession à l’équilibre de l’âme de l’être, comme à celui de l’institution de la cité, par la vertu portée à l’accomplissement de ses devoirs par chacune des parties invoquées.

Citation : « La justice règle l'activité intérieure, celle qui concerne l'homme personnellement et les principes qui le forment, sans permettre à aucune de nos fonctions de faire des choses qui lui soient étrangères et sans permettre non plus que les trois principes spécifiés dans l'âme empiètent sur leurs attributions respectives ». Platon, La République.

2. Grotius

Important juriste néerlandais à qui l’on doit notamment des travaux remarquables dans le domaine de la philosophie de l’Etat,  Hugo Grotius (1583-1645) a œuvré à faire du droit naturel une véritable thématique juridique.

Pour Grotius, fidèle en cela aux préceptes d’Aristote, l’homme est un être naturellement raisonnable et sociable. De par sa condition l’homme produit de lui-même des normes efficientes de son comportement et de ses agissements.

C’est de l’application de ces normes à l’échelle de l’institution étatique que dépend la légitimité d’une justice nationale et internationale.

Par son immuabilité le droit naturel doit s’imposer en tout lieux et en tout temps. Il n’opère aucune fluctuation quel que soit la particularité d’un contexte politique ou d’un conflit armé, car il est établi et fondé avant toute expérience.

Citation : « Le droit naturel est tellement immuable qu'il ne peut pas même être changé par Dieu. Quelque immense, en effet, que soit la puissance divine, on peut dire cependant qu'il y a des choses sur lesquelles elle ne s'étend pas [...] De même donc que Dieu ne pourrait pas faire que deux et deux ne soient pas quatre, de même il ne peut empêcher que ce qui est essentiellement mauvais ne soit mauvais ». Hugo Grotius, Le droit de la guerre et de la paix.

III. Le droit et la justice

Dans cette seconde partie nous nous intéresserons à des penseurs qui se sont efforcés de distinguer essentiellement le droit de la justice. La notion de droit naturel laisse alors la place à l’institution du droit positif.

Le droit positif s’assimile aux diverses législations et aux diverses lois institutionnelles qu’une communauté ou une société donnée est tenue de respecter, sous peine de sanctions relatives à la gravité de l’infraction commise.

Cela va sans dire, le droit positif n’est pas seulement fait d’interdits et d’obligations, mais aussi de privilèges, d’agréments et de consentements.

1. Spinoza

Avec les annonciateurs de la pensée moderne, tel que Baruch Spinoza (1632-1677), on rompt le lien avec la notion de droit naturel. La justice est résolument affaire de l’Etat car la nature y est indifférente.

Prenant pour objet d’étude la Bible elle-même, il entend démontrer que les questions de droit et de justice ne relèvent pas tant de l’aspiration téléologique mais bien plutôt de considérations politiques.

Il estime que l’Eglise et les religions, exploitant la foi des croyants et l’ambivalence interprétative des textes sacrés,  font passer pour lois naturelles et divines des lois qui ne servent en fait qu’à nourrir leur propre soif de pouvoir.  

De cela nait qu’au principe premier de la justice de l’Etat doit s’ériger la liberté de pensée et d’opinion. Le croyant, qui demeure donc la figure initiale de son Traité théologico-politique (1670), ne peut ainsi aspirer à une telle justice que par la stricte séparation de l’Eglise et de l’autorité politique de l’Etat.

Citation : « De même donc que le pêché et l’obéissance (au sens strict) ne peuvent se concevoir que dans un État, de même la justice et l’injustice. Il n’y a rien en effet dans la nature que l’on puisse dire appartenir de droit à l’un et non à l’autre, mais tout est à tous, c’est-à-dire que chacun a droit dans la mesure où il a pouvoir. Dans un État au contraire, où la loi commune décide ce qui est à l’un et ce qui est à l’autre, celui-là est appelé juste, qui a une volonté constante d’attribuer à chacun le sien, injuste au contraire, celui qui s’efforce de faire sien ce qui est à un autre ». Spinoza, Traité politique.

2. Kelsen

La question du droit de l’Etat, par opposition au droit naturel, prend avec le positivisme juridique et Hans Kelsen (1881-1973), l’un de ses plus illustres représentants, une tournure décisive.

Kelsen tend à produire une invalidation du droit naturel. Pour ce faire il développe une démonstration celle-ci en trois axes principaux :

  • Si le droit naturel se présente comme un fait naturel alors il perd de facto sa qualité même de droit qui demeure en effet affaire de volonté.
  • Si, comme la science le montre, selon lui, la nature est régie essentiellement par le principe physique du causalisme (enchaînement des phénomènes de la cause à l’effet), elle ne peut prétendre instituer des normes et théoriser sur des procédures dites de légalité.
  • Seule l’hypothèse de Dieu, d’un auteur de lois naturelles, pourrait encore valider la question du droit naturel, or si l’instance juridique veut s’instruire comme science véritable, il ne peut y être question de métaphysique.

Il s’ensuit que pour Kelsen la question du droit doit demeurer une question interne au droit lui-même. Le droit se fonde de lui-même par la mise en place d’une hiérarchie des normes qu’il établit. Ainsi, une norme donnée ne se mesure que par l’entremise d’une norme qui lui est supérieure.

Citation : « De ce que quelque chose est, il ne peut pas s’ensuivre que quelque chose doit être ; non plus que, de ce que quelque chose doit être, il ne peut s’ensuivre que quelque chose est. La validité d’une norme ne peut avoir d’autre fondement que la validité d’une autre norme. En termes figurés, on qualifie la norme qui constitue le fondement de la validité d’une autre norme de norme supérieure par rapport à cette dernière, qui apparaît donc comme une norme inférieure à elle ».  Hans Kelsen, Théorie pure du droit.

IV. Conclusion

La justice et la légitimité, le droit et la légalité, autant que l’on puisse distinguer en amont l’une et l’autre de ces notions, elles ne cessent de se retrouver en aval.

Que l’on soit tenté de résorber le droit dans la naturalité de la justice, ou que l’on soit tenté d’annihiler ladite naturalité de la justice par la souveraineté du droit, l’une et l’autre ne cessent d’affirmer leurs antagonismes en même temps que leur consubstantialité.

La justice et le droit semblent devoir demeurer fortement corrélés, sous peine pour la première de tendre à l’universalité et à l’intemporel, sous peine pour le second d’être livré aux seules formes de l’arbitraire.

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